Marie-Christine de Buchere de l'Epinois


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Christine Denoix de Saint Marc
De: Marie-Christine de Buchère de L'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
juge de proximité dans la juridiction de proximité du 12e arrondissement de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 17e arrondissement de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025468356(source JORF)
nomination
11 Mars 201211/03/2012
De: Marie-Christine de Buchère de L'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Paris (12e)
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024659416(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Marie-Christine de Buchère de L'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Paris (12e)
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000024659416(source JORF)
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Marie-Christine de BUCHÈRE de L'ÉPINOIS, épouse DENOIX de SAINT MARC
Objet:
des cadres de la magistrature le
17 mars 2011
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, atteinte par la limite d'âge le
17 septembre 2008
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000023240735(source JORF)
radiation
17 Décembre 201017/12/2010
De: Marie-Christine de Buchère de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
Tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
JORFTEXT000021573896(source JORF)
désignation
31 Décembre 200931/12/2009
De: Marie-Christine de Buchere de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Marie-Christine de Buchere de L'Epinois, épouse Denoix de Saint-Marc
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 3e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: de Buchere de l'Epinois (Marie-Christine), épouse Denoix de Saint Marc
juge (Paris), tribunal d'instance (3e)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: de Buchere de l'Epinois (Marie-Christine), épouse Denoix de Saint Marc
juge (Paris), tribunal d'instance (3e)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: de Buchere de l'Epinois (Marie-Christine), épouse Denoix de Saint-Marc
juge (Paris), tribunal d'instance (3e)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marie-Christine de Buchère de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
juge
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.